Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SHEERFRAME
L.B. PLASTICS LIMITED

Numéro de dépôt :
1691438
Date de dépôt :
02/09/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/09/2011

Présentation de la marque SHEERFRAME

Déposée le 2 septembre 1991 par L.B. PLASTICS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SHEERFRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est L.B. PLASTICS LIMITED, domicilié(e) Société de droit britannique, Firs Works, Nether Heage, Belper DERBY Royaume-Uni (dossier no 2205176) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2205176) - France.

La marque SHEERFRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHEERFRAME est expirée depuis le 2 septembre 2011.

L.B. PLASTICS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SHEERPLAS , SHEERVENT , SHEERFRAME , TIMESAVER , TIMESAVER , SHEER , SHEERGLIDE , EUROFRAME , SLIMLINE , SHEERPLAS


L.B. PLASTICS LIMITED - Société de droit britannique, Firs Works, Nether Heage, Belper DERBY Royaume-Uni (dossier no 2205176) - Royaume-Uni


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2205176) - France


Renouvellement sans limitation le 28 août 2001 n°2205176 - Publication au BOPI 2001-08-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Profilés en plastique extrudés, matières plastique sous forme de films, feuilles, plaques, blocs, baguettes, barres, tubes ou profilés faÇonnés. Matériaux de construction, éléments de construction, cadres de fenêtres et cadres de portes, éléments de double vitrage, fenêtres et portes avec doubles vitres, carreaux de fenêtres, portes de verre, parties de tous ces produits

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.